Consultation · BOAMP
Paris : services d’assurance pour les besoins du syctom
Syctom : Agence métropolitaine des déchets
Illustration générique générée par IA.
Libellé officiel complet du marché
SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM
- Acheteur
- Syctom : Agence métropolitaine des déchets
- Montant
- Montant non communiqué
- Publication de la source
- 25 sept. 2026
- Échéance indiquée
- 2026-11-06T10:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis
- Territoire d’exécution
- Paris
- Procédure
- Procédure Ouverte
Objet de la consultation
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.
Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.
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