Moselle : prestations d’études, d’inventaires et d’assistance environnementale relatives à la faune, à la flore et aux habitats

Syndicat Mixte Moselle Aval

Acheteur

Syndicat Mixte Moselle Aval

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

30 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-11-09T18:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Moselle

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire relatif à la réalisation de prestations d'études, d'inventaires et d'assistance environnementale relatives à la faune, à la flore et aux habitats, dans le cadre des projets et travaux réalisés sur le périmètre d'intervention du Syndicat Mixte Moselle Aval. Ces prestations comprennent notamment la réalisation d'analyses préalables des enjeux écologiques, d'inventaires faune flore et habitats, la définition de mesures relevant de la séquence « Éviter, Réduire, Compenser » (ERC) ainsi que, dans le cadre de marchés subséquents, la réalisation de dossiers réglementaires, de missions d'assistance et de suivi environnemental

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.