Marseille : accompagnement de la démarche régionale de révision des Documents d’Objectifs Natura 2000

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

30 sept. 2026

Échéance indiquée

2026-11-02T15:00:00+00:00 · vérifier le fuseau sur l’avis

Territoire d’exécution

Marseille

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP La description précise du besoin figure au CCTP. Le lieu d'exécution de la mission sera le siège de la Région ou tout autre lieu convenu d'un commun accord. Les réunions pourront être organisées en présentiel ou à distance, selon les nécessités de la mission

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.