Le Havre : entretien des espaces verts sur les sites des la Direction Cycle de l’eau - Elagage - Bucheronnage - Entretien de haies et fascines

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Illustration générique générée par IA.

Acheteur

LE HAVRE SEINE METROPOLE

Montant

Montant non communiqué

Publication de la source

25 sept. 2026

Échéance indiquée

Non précisée

Territoire d’exécution

Le Havre

Procédure

Procédure Ouverte

Objet de la consultation

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Allotissement Cf article 2-3 du RC: La présente consultation n'est pas allotie au sens de l'article L2113-10 du code de la commande publique. Le présent marché ne peut être alloti par prestation du fait de la variabilité des fréquences d'intervention. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec montant maximum : Montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre : 1 200 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur

Avis officiel. Consulter le dossier source pour les lots, montants et conditions.